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SECTION 1 – CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Tout manquement ou non-respect des présentes conditions générales entraînera la résiliation immédiate de vos services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont uniquement destinés à des fins de commodité et ne limitent ni n'affectent d'aucune autre manière les présentes conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DE L’INFORMATION
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SECTION 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX SERVICES ET AUX PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou des parties ou le contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de remboursement.
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SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre entière discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s'appliquer aux commandes passées avec le même compte client, la même carte bancaire et/ou la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous nous efforcerons de vous en informer, si possible, par courriel et/ou aux coordonnées que vous avez fournies lors de votre commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent provenir de revendeurs ou de distributeurs.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous vos achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez également à mettre à jour rapidement vos informations de compte, notamment votre adresse e-mail et les numéros et dates d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ni condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité quant à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
L’utilisation des outils optionnels proposés sur le site web se fait à vos propres risques et sous votre entière responsabilité. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions générales d’utilisation de ces outils, telles que définies par les fournisseurs tiers concernés. Nous pourrions également proposer ultérieurement de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site web (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes conditions générales.
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SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles via la boutique est soumise à notre politique de confidentialité.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 12 – USAGES INTERDITS
Outre les autres interdictions énoncées dans les conditions générales, il vous est interdit d'utiliser le site web ou son contenu :
(a) à des fins illégales;
b) inciter d’autres personnes à commettre ou à participer à des actes illégaux;
(c) enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances locales internationales, fédérales, provinciales ou étatiques;
d) porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle d’autrui ;
(e) harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap;
(f) faire des déclarations fausses ou trompeuses;
(g) télécharger ou transmettre des virus ou d’autres types de code malveillant qui seront ou pourraient être utilisés d’une manière qui affectera le fonctionnement ou l’exploitation du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet ;
h) de collecter ou de suivre les données personnelles d’autrui ;
(i) pour le spamming, le phishing, le pharming, l'usurpation d'identité, le spidering, le crawling ou le scraping ;
j) à des fins obscènes ou immorales; ou
(k) perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou des sites web associés, d’autres sites web ou d’Internet.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site web associé en cas d'utilisation interdite conformément aux conditions d'utilisation.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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